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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROVOST
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PROVOSTYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVOSTYL
Société Anonyme PROVOST

Numéro de dépôt :
96614584
Date de dépôt :
04/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2006

Présentation de la marque PROVOSTYL

Déposée le 4 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) PROVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVOSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVOST domicilié(e) ZI Route de St Nazaire, 44110 CHATEAUBRIANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 640 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société anonyme PROVOST - France.

La marque PROVOSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVOSTYL est expirée depuis le 4 mars 2006.

PROVOST a également déposé les autres marques suivantes : P PROVOST CHARCUTIER FABRICANT-TRAITEUR , Les Saveurs Granvillaises


Société Anonyme PROVOST - ZI Route de St Nazaire, 44110 CHATEAUBRIANT - France - SIREN 403640162


Société anonyme PROVOST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

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